Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1578 - 1579) Comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. -" Compte septiesme de Me Guyot de Masso, recepveur des deniers commungtz, dons et octroys de la ville et communaulté de Lyon, de la recepte et despence par luy faicte des deniers patrimoniaulx et propre domayne de lad. ville ". -" Garbeau de l'espicerie. - Recepte des impositions, aydes et gabelles. - Autre recepte à cause de la rêve cartulaire et imposition forayne acquise du roy au proffit de la ville et communaulté de Lyon. - Recepte des cens, servis, pensions et louaiges : pension due par les héritiers de Philibert de Villars sur une maison size à la Pescherie, les héritiers Pierre Tissot dit Sorlin, sur une maison de la rue Lanterne. - Autres louaiges des bouticques nouvellement faictes pour les trippiers, le long du Rhosne tirant à Saint-Clair. - Autres louaiges de la bouchertie Lanterne. - Autres recepte à cause des mplaces mises en pies despuis la rivière de Saosne au portal chenavier, en tirant le long des murailles de lad. ville par dehors à la boucherie Lanterne, despuis lad. boucherie jusques sur les vieux fossez. - Recepte de la pension deue par les héritiers feu me Nicolas Dupré, bancquier à Lyon, à cause du légat faict par feu monsieur de Lissieu. - Gaiges et pensions des officiers ordinaires de lad. ville et communaulté ". - Rentes dues par la ville. Dots constitués à de pauvres filles avec le legs de Licieux. -" Deniers payez au recepveur du domayne à Lyon pour la pention de huict cens trente-trois escuz et ung tiers au lieu de deux mil cinq cens livres t. retenue par led. sr faisant la vente de la refve foraine à lad. ville et communaulté sur icelle refve et forayne ". - Gages des " commis à faire la recepte par le menu de la refve, forayne et conterolle. - Despence pour les procès et affaires de lad. ville et communaulté ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes