1214WP/1-1214WP/7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Administration militaire : recensement, classement, réquisitions de montures (chevaux, mules, mulets), de voitures attelées 1792-1926
AFFAIRES MILITAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
REMONTES : - Levée et réquisition de chevaux et voitures attelées : revue des chevaux ; équipement ; vente des chevaux réformés : décrets, procès-verbaux de recensement, états estimatifs, inventaire, états numériques 1792-1801 - Recrutement des chevaux, juments, mulets et voitures attelées pouvant être requis pour l'armée : réunion de la commission de classement : décrets, affiches -1881-1889
Langue des unités documentaires
Mots clés matières