115II/1-115II/76
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Fondation dispensaire général de Lyon
Type d'entrée : Dépôt
Présentation du contenu
DISPENSAIRE GENERAL DE LYON. - Origines et histoire du Dispensaire (1818-1979). Administration, Conseil d'administration (1818-1976) ; comité médical (1829-1864). Fonctionnement général, relations avec la Préfecture du Rhône (1825-1976) ; correspondance générale (1818-1975). Service médical (1828-1967). Finances et comptabilité (1818-1976). Personnel (1835-1975). Bâtiments (1827-1956). Iconographie ( (entre 1830 et 1980).
Type de classement : Plan de classement
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Le fonds est communicable selon les lois, décrets et réglements en vigueur pour les archives publiques. Les documents non encore communicables sont soumis à dérogation. Les Archives municipales de Lyon sont habilitées à statuer sur ces demandes. Le déposant autorise les reproductions sauf en cas d'exploitation à des fins commerciales pour lesquelles l'autorisation écrite du déposant est requise. Cette autorisation écrite est aussi requise pour tout prêt de documents. (Cf contrat de dépôt en date du 10/07/2002, lettre de la fondation du Dispensaire général de Lyon, 10/11/2005).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FINANCES ET COMPTABILITE DU DISPENSAIRE GENERAL DE LYON
Ressources
Souscriptions, renouvellement des cartes : état nominatif des souscripteurs, cahier d'échéance des cartes, correspondance, carte de souscription vierge (n.d.) (1864, vers 1900, 1966 - 1976).
Titres en dépôt : carnet des fonds en dépôt au Trésor (1869), nomenclature des titres, valeurs et propriétés foncières du Dispensaire général, états récapitulatifs du patrimoine du Dispensaire général, mandats de paiement et de recette, avis de retrait et de crédit, certificats d'obligations, extraits du registre des procès-verbaux du Conseil d'administration, relevés de titres, avis de mouvements de titres, correspondance (1869 - 1970).
Emprunts, remboursement : avis de remboursement, pièces comptables, correspondance (1944 - 1946) ; communication de pièces à la banque Cottet et Cie : extrait du registre des procès-verbaux de la Commission administrative, copies d'arrêté préfectoral de nomination de l'Agent général, état chiffré de l'emprunt pour l'aménagement du rez-de-chaussée (1966).
Langue des unités documentaires
Notes
Le fonds est communicable selon les lois, décrets et réglements en vigueur pour les archives publiques. Le déposant autorise les reproductions sauf en cas d'exploitation à des fins commerciales pour lesquelles l'autorisation écrite du déposant est requise. Cette autorisation écrite est aussi requise pour tout prêt de documents. (Cf contrat de dépôt en date du 10/07/2002).
Mots clés matières
Mots clés personnes