2503WP/1-2503WP/149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie du 7ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement : cabinet du Maire, secrétariat général, conseils d'arrondissement et CICA, éducation, élections, état civil, cérémonies privées, insertion, logement, salles municipales.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Elections politiques. Elections cantonales (2008), élections municipales (1er tour) (2008), élections régionales (2010). Déroulement des opérations de vote : procès-verbaux des opérations électorales par bureau.
- Elections socio-professionnelles. Elections à la Chambre des Métiers : listes d'émargement (1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 1
Langue des unités documentaires