Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/114 : 265 rue Vendôme (2007)
2007/115 : 196 montée de Choulans (2007)
2007/116 : 44-48 rue Cdt Charcot (2007)
2007/118 : Groupe scolaire E. Herriot 157 rue Bataille (2007-2008)
2007/119 : 5 rue Pdt E. Herriot (2007)
2007/121 : 30 rue Bellecombe, M1 (2007-2012).
Mots clés typologiques