372W/1-372W/130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1966
346/1966 : ch. de Bellissen, lieu-dit "la Plaine" 69005 (1966-1968)
347/1966 : 7 rue Cdt Charcot 69003 (1966-1968)
348/1966 : 15 rue St-Gilbert 69008 (1966-1968)
349/1966 : 89 bis rue A. Charial 69003 (1966-1969)
350/1966 : 44 rue Coignet 69003 (1966)
351/1966 : 165 rue Joliot Curie 69005 (1966-1967)
352/1966 : 25 rue St-Maurice, rue St-Nestor 69003, AP 62/1965 (1965-1967)
354/1966 : 2 crs R. Vitton 69003 (1966-1967)
355/1966 : 32 rue H. Guérin 69008 (1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires