372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/129

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

372W/106

Cote/Cotes extrêmes

372W/106

Date

1965-1969

Présentation du contenu

Permis de construire 1966

346/1966 : ch. de Bellissen, lieu-dit "la Plaine" 69005 (1966-1968)

347/1966 : 7 rue Cdt Charcot 69003 (1966-1968)

348/1966 : 15 rue St-Gilbert 69008 (1966-1968)

349/1966 : 89 bis rue A. Charial 69003 (1966-1969)

350/1966 : 44 rue Coignet 69003 (1966)

351/1966 : 165 rue Joliot Curie 69005 (1966-1967)

352/1966 : 25 rue St-Maurice, rue St-Nestor 69003, AP 62/1965 (1965-1967)

354/1966 : 2 crs R. Vitton 69003 (1966-1967)

355/1966 : 32 rue H. Guérin 69008 (1966).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français