Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1999 : déclarations de travaux exemptés de permis de construire.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1999 :
283/1999 : 87 av. J. Mermoz
284/1999 : 11 rue Waldeck-Rousseau
285/1999 : 46 rue C. Richard
286/1999 : 4 à 14 rue M. Bellemain
287/1999 : 141 montée de Choulans
288/1999 : 3 quai de la Pêcherie
289/1999 : 28 rue V. Hugo
290/1999 : 2 Grande rue de Vaise
291/1999 : 24 rue de Bourgogne
292/1999 : 177 av. Berthelot
293/1999 : 135 à 145 rue Joliot-Curie
294/1999 : 2 rue Hénon
295/1999 : 33 rue Sarrazin.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires
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