CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/260

Cote/Cotes extrêmes

CC/260

Date

1523

Présentation du contenu

Taxes communales (1523) Garde de la Ville et Fortifications

Taxes perçues au nom de la commune. - Chartreau (pour le côté du Rhône) d'une collecte des Hommes, mise sur la ville de Lyon, au mois de septembre 1523, pour l'édification des remparts de Saint-Sébastien. (Voy cc, 259.) - James Monin, relieur de livres, est cotisé à un homme; (folio 9) - Jacquême Morel, fondeur de cloches, deux hommes; (folio 9) - maître Antoine Jussieu, notaire, cinq hommes; (folio 9 verso) - Luxembourg de Gabiano, six hommes; (folio 9 verso) - Claude Mallet, batteur d'or, deux hommes;(folio 10) -(dans le présent chartreau on trouve quatre autres de ses confrères.) - Louis Barrachin, peintre, deux hommes;(folio 12 verso) - Antoine de La Vanelle, graveur, quatre hommes; (folio 12 verso) - Jean Ramel, peintre (et verrier), deux hommes;(folio 13) - Etienne de Noble, canonnier, un homme; (folio 13 verso) - les peintres Jean Tourvéon,(folio 14, 14 verso) - Mathieu Dalmais,(folio 15 verso) - Jean de Broille (folio 16) - et Barthélemi Thomas,(folio 15 verso) - taxés, les trois premiers à deux jours et le dernier à un jour de travail; - Jeanne veuve de Guillaume Nepveur, tailleur d'images, un homme; (folio 16) - Honoré Barrachin et Mathieu Chanovieu (sic, pour: Chanovier), tous deux peintres, taxés chacun à deux hommes; (folio 16 verso) - Moffre, tailleur d'images; (folio 16 verso) - Annequin Legreneur (ou Legrenu) et Denis Gallais, peintres, le premier taxé à six hommes, l'autre à deux hommes; (folio 16 verso) - Antoine, canonnier, " en la maison d'Ainay " (Ainay), deux hommes; (folio 17) - André Rolin et Etienne... (en blanc), peintres, un homme chacun; (folio 17 verso) - Ennemond Fontanel, libraire (sic. Voy. cc, 252.), deux hommes; (folio 18) - Guillaume Le Roy, peintre, deux hommes; (folio 18 verso) - maître François enlumineur, un homme; (folio 18 verso) - Laurent de Tortone, courrier de banque, un homme; (folio 18 verso) - Jacques Tiruy, " tailleur de nacre, " un homme; (folio 18 verso) - Jacques de Barmont, " faiseur d'ymaiges, " deux hommes; (folio 19) - Pierre Radix, fabriquant d'arquebuses, un homme; (folio 19 verso) - Liévin Vandemore (sic , pour Van der Meer ?), peintre , trois hommes; (folio 19 verso) - Jean de Paris (le peintre Perréal), contrôleur des fortifications de la ville, six hommes (le vieux maître habitait alors sa maison de la rue Thomassin) .(folio 20) - Les fondeurs de lettres: - François Juste, quatre hommes;(folio 19 verso) - Antoine Doulcet, trois hommes;(folio 26) - Antoine Durys, un homme;(folio 27) - Pierre Vanier (ou Varnier), dit Bertrand, enlumineur, deux hommes; (folio 26) - Daniel Gautier, peintre, trois hommes; (folio 27) - Josse Le Bret, imagier; (folio 30) - Jean de Bourg, verrier, deux hommes; (folio 39) - Jean Forest, peintre, Georges Regnaud imprimeur suisse,(folio 37) - et Antoine Morne, relieur, cotisés chacun à une journée d'homme; (folio 38 verso) - Angelo " et compaignons, faiseurs de potz de terre, " sont taxés tous ensemble à une journée d'homme (ces céramistes italiens étaient établis ou du moins domiciliés dans la rue qui menait de l'Hôtel-Dieu au Puits-Pelu).(folio 40) - Catherine Duvillier, dite la Belle-Pâtissière, quatre hommes; (folio 47) - Adrien de Trouville, brodeur, un jour;(folio 47 verso) - Maurice Vinain, imagier, un homme; (folio 47 verso) - Gillet Violet, " grossier de fert " (taillandier ou fabricant de grosse quicaillerie) , deux hommes; (folio 48) - Jean Boisson, peintre, un homme; (folio 48 verso) - Claude Roche, artilleur, deux hommes; (folio 50) - Jean Goy, verrier, un homme; - Jean Perricaud, pelletier, deux hommes; (folio 71 verso) - Hugues Roux, brodeur, deux hommes. " MM. les conseillers l'ont sursoyé, à la requestre de la dame Claude Thibaudière " (Thibaudier); (folio 73) - Jean Sextre, bailli de Viennois, et maître Mathieu Chapuys, son beau-frère, ensemble vingt hommes; (folio 74) - Humbert Vassallieu, " faiseur d'orloges, " deux hommes; (folio 74 verso) - Jean Totain, maître d'école, trois hommes; (folio 76 verso) - Laurent Pollat jardinier de M. de Saint-Vallier, un homme; (folio 96 verso) - Guillaume Deschamps, peintre, un homme; (folio 135) - Roland Gribaud, six nommes; (c'est, il est bon de le rappeler une dernière fois ici, dans une vigne dépendante d'une propriété que ce marchand drapier avait acquise du peintre Jean Perréal, le long de la côte Saint-Sébastien, que furent trouvées les plaques d'airain gravées, dites Tables de l'empereur Claude).(folio 141) - Jean Gaudin (folio 144 verso) - et Jean Rigaud, verriers. (folio 143) -Le premier taxé à deux hommes, l'autre à trois hommes, etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48