CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taxes communales (1523) Garde de la Ville et Fortifications
Taxes perçues au nom de la commune. - Chartreau (pour le côté du Rhône) d'une collecte des Hommes, mise sur la ville de Lyon, au mois de septembre 1523, pour l'édification des remparts de Saint-Sébastien. (Voy cc, 259.) - James Monin, relieur de livres, est cotisé à un homme; (folio 9) - Jacquême Morel, fondeur de cloches, deux hommes; (folio 9) - maître Antoine Jussieu, notaire, cinq hommes; (folio 9 verso) - Luxembourg de Gabiano, six hommes; (folio 9 verso) - Claude Mallet, batteur d'or, deux hommes;(folio 10) -(dans le présent chartreau on trouve quatre autres de ses confrères.) - Louis Barrachin, peintre, deux hommes;(folio 12 verso) - Antoine de La Vanelle, graveur, quatre hommes; (folio 12 verso) - Jean Ramel, peintre (et verrier), deux hommes;(folio 13) - Etienne de Noble, canonnier, un homme; (folio 13 verso) - les peintres Jean Tourvéon,(folio 14, 14 verso) - Mathieu Dalmais,(folio 15 verso) - Jean de Broille (folio 16) - et Barthélemi Thomas,(folio 15 verso) - taxés, les trois premiers à deux jours et le dernier à un jour de travail; - Jeanne veuve de Guillaume Nepveur, tailleur d'images, un homme; (folio 16) - Honoré Barrachin et Mathieu Chanovieu (sic, pour: Chanovier), tous deux peintres, taxés chacun à deux hommes; (folio 16 verso) - Moffre, tailleur d'images; (folio 16 verso) - Annequin Legreneur (ou Legrenu) et Denis Gallais, peintres, le premier taxé à six hommes, l'autre à deux hommes; (folio 16 verso) - Antoine, canonnier, " en la maison d'Ainay " (Ainay), deux hommes; (folio 17) - André Rolin et Etienne... (en blanc), peintres, un homme chacun; (folio 17 verso) - Ennemond Fontanel, libraire (sic. Voy. cc, 252.), deux hommes; (folio 18) - Guillaume Le Roy, peintre, deux hommes; (folio 18 verso) - maître François enlumineur, un homme; (folio 18 verso) - Laurent de Tortone, courrier de banque, un homme; (folio 18 verso) - Jacques Tiruy, " tailleur de nacre, " un homme; (folio 18 verso) - Jacques de Barmont, " faiseur d'ymaiges, " deux hommes; (folio 19) - Pierre Radix, fabriquant d'arquebuses, un homme; (folio 19 verso) - Liévin Vandemore (sic , pour Van der Meer ?), peintre , trois hommes; (folio 19 verso) - Jean de Paris (le peintre Perréal), contrôleur des fortifications de la ville, six hommes (le vieux maître habitait alors sa maison de la rue Thomassin) .(folio 20) - Les fondeurs de lettres: - François Juste, quatre hommes;(folio 19 verso) - Antoine Doulcet, trois hommes;(folio 26) - Antoine Durys, un homme;(folio 27) - Pierre Vanier (ou Varnier), dit Bertrand, enlumineur, deux hommes; (folio 26) - Daniel Gautier, peintre, trois hommes; (folio 27) - Josse Le Bret, imagier; (folio 30) - Jean de Bourg, verrier, deux hommes; (folio 39) - Jean Forest, peintre, Georges Regnaud imprimeur suisse,(folio 37) - et Antoine Morne, relieur, cotisés chacun à une journée d'homme; (folio 38 verso) - Angelo " et compaignons, faiseurs de potz de terre, " sont taxés tous ensemble à une journée d'homme (ces céramistes italiens étaient établis ou du moins domiciliés dans la rue qui menait de l'Hôtel-Dieu au Puits-Pelu).(folio 40) - Catherine Duvillier, dite la Belle-Pâtissière, quatre hommes; (folio 47) - Adrien de Trouville, brodeur, un jour;(folio 47 verso) - Maurice Vinain, imagier, un homme; (folio 47 verso) - Gillet Violet, " grossier de fert " (taillandier ou fabricant de grosse quicaillerie) , deux hommes; (folio 48) - Jean Boisson, peintre, un homme; (folio 48 verso) - Claude Roche, artilleur, deux hommes; (folio 50) - Jean Goy, verrier, un homme; - Jean Perricaud, pelletier, deux hommes; (folio 71 verso) - Hugues Roux, brodeur, deux hommes. " MM. les conseillers l'ont sursoyé, à la requestre de la dame Claude Thibaudière " (Thibaudier); (folio 73) - Jean Sextre, bailli de Viennois, et maître Mathieu Chapuys, son beau-frère, ensemble vingt hommes; (folio 74) - Humbert Vassallieu, " faiseur d'orloges, " deux hommes; (folio 74 verso) - Jean Totain, maître d'école, trois hommes; (folio 76 verso) - Laurent Pollat jardinier de M. de Saint-Vallier, un homme; (folio 96 verso) - Guillaume Deschamps, peintre, un homme; (folio 135) - Roland Gribaud, six nommes; (c'est, il est bon de le rappeler une dernière fois ici, dans une vigne dépendante d'une propriété que ce marchand drapier avait acquise du peintre Jean Perréal, le long de la côte Saint-Sébastien, que furent trouvées les plaques d'airain gravées, dites Tables de l'empereur Claude).(folio 141) - Jean Gaudin (folio 144 verso) - et Jean Rigaud, verriers. (folio 143) -Le premier taxé à deux hommes, l'autre à trois hommes, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48