1476 W

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Cote/Cotes extrêmes

1476W/1-1476W/129

Date

1978-2004

Importance matérielle

129

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1476W/112

Cote/Cotes extrêmes

1476W/112

Date

1985-1994

Présentation du contenu

Permis de construire 1985

552/1985 : 2 impasse Tourvielle 69005, modificatifs 16/1989 et 2/1994, prorogation 74/1988 (1985-1994)

553/1985 : 2 impasse Tourvielle 69005, modificatif 553/1985, prorogation 75/1988 (1985-1988)

554/1985 : hôpital 1 rue de l'Antiquaille 69005 (1985-1990)

555/1985 : 4 montée St-Barthélémy 69005 (1985-1986).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français