1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
552/1985 : 2 impasse Tourvielle 69005, modificatifs 16/1989 et 2/1994, prorogation 74/1988 (1985-1994)
553/1985 : 2 impasse Tourvielle 69005, modificatif 553/1985, prorogation 75/1988 (1985-1988)
554/1985 : hôpital 1 rue de l'Antiquaille 69005 (1985-1990)
555/1985 : 4 montée St-Barthélémy 69005 (1985-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires