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2949W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2949W/1-2949W/29

Date

2008-2016

Importance matérielle

3,9 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2949W/1-2949W/3

Date

2008-2015

Présentation du contenu

EI n° 06015

Opération n° 06015680

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Mairie du 6e arrondissement

Mots clés matières

bâtiment administratif

Missions de maîtrise d'œuvre, de sécurité, protection de la santé et de contrôle technique.

Cote/Cotes extrêmes

2949W/1

Date

2008-2015

Présentation du contenu

EI n° 06015

Opération n° 06015680

Dossiers de procédure et du candidat retenu. -
Mission de maîtrise d'œuvre, marché n° 288144 attribué à Tornier Philippe (2008-2015).
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 298015 attribué à BRB engineering (2008-2013).
Mission de contrôle technique, marché n° 298014 attribué à Cete Apave Sudeurope (2008-2010).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.