1897WP/1-1897WP/21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale).
- Gestion du personnel, comptes rendus de réunions, rapports au Conseil municipal (1963-2001).
- Bureau d'aide sociale. Conseil d'administration : registres des procès-verbaux (1975-1989).
- Dossiers de travaux (1982-1988).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de travaux.
Immeuble rue du Repos.
- Restauration des façades : dossier d'appel d'offre, RPAO, CCTP, CCAP, actes d'engagement, rapport du bureau d'architecture (1985).
- Construction d'un ascenseur : mémoires de travaux, plans, dessins couleurs, devis, factures, contrat, délibérations de la commission administrative, permis de construire, photographies, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires