Permis de construire : dossiers 2009/154 à 2009/156.

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2770W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2009

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Autorisation d'urbanisme déposées en 2009 : permis de construire, recours gracieux.

Cote/Cotes extrêmes

2770W/1-134

Date

2009-2019

Importance matérielle

17,9 ml

Origine

Service de l'urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 21/11/2019

Présentation du contenu

1-132 : permis de construire (2009-2019)
133-134 : recours gracieux (2009-2014)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2770W/133-134 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme;permis de construire

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis de construire (PC).

Cote/Cotes extrêmes

2770W/1-132

Date

2009-2021