2226W/1-2226W/12
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/11/2009.
Présentation du contenu
1-3 : 1995
4-12 : 1996
Mode de classement
Chronologique.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Traité en 2018.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Mode de classement
Chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Compte rendu des décisions, rapports, délibérations n° 220 à 314 (sauf 222 et 238).
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques