2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°05056
Opération n° 05056526
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°05056
Opération n° 05056526
Dossier du candidat retenu. -
Lot 7, serrurerie, menuiseries métalliques, marché n° 148226 attribué à Giraud (2014-2015).
Lot 8, menuiseries intérieures bois, marché n° 148227 attribué à Bernard Jouassin Home saphir (2014).
Lot 9, étanchéité complexe végétal en toiture, marché n° 148228 attribué à SIE (2014-2015).
Lot 10, aménagements extérieurs, voirie et réseaux divers (VRD), marché n° 148229 attribué à MGB travaux publics (2014-2015)..
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.