1858 W

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Cote/Cotes extrêmes

1858W/1-1858W/357

Date

1992-2005

Importance matérielle

357

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1858W/274

Cote/Cotes extrêmes

1858W/274

Date

1995

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1995

148/1995 : 78 rue Bataille 69008

149/1995 : 86 Grande Rue de la Croix Rousse 69004

150/1995 : 5 quai du Commerce 69009

151/1995 : 45 rue Maryse Bastié 69008

152/1995 : 49 rue Jeanne d'Arc 69003

153/1995 : 60 à 72 rue Ludovic Arrachart 69008

154/1995 : 6 rue Paul Bert 69003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français