2968W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2968W/1-2968W/66

Date

2007-2018

Importance matérielle

7 m.l.

Origine

Direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

 1-4 Culture et culte (2014-2017).
 5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
 41-49 Sport (2011-2018).
 50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
 

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/13-2968W/21

Date

2012-2017

Présentation du contenu

EI n° 08014

Opération n° 08014521

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Dossiers des candidats retenus des lots 3 et 4.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/16

Date

2014-2016

Présentation du contenu

EI n° 08014

Opération n° 08014521

Dossier du candidat retenu. -
Lot 3, charpente bois lamelle collé, marché n° 148148 attribué à Charroin toitures (2014-2016).
Lot 4, bac acier, étanchéité, marché n° 148149 attribué à RCE (2014-2016).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.