Série MP - Financement (1769-1975) - Administration centrale des Hospices civils de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

AC/MP

Date

1769-1975

Origine

Administration centrale des hospices civils de Lyon (financement)

Cote/Cotes extrêmes

AC/MP

Date

1769 - 1975

Cote/Cotes extrêmes

AC/1/MP

Date

1769 - 1975

Cote/Cotes extrêmes

AC/1/MP/294-AC/1/MP/382

Date

1801 - 1855

Cote/Cotes extrêmes

AC/1/MP/294-AC/1/MP/334

Date

1802 - 1855

Présentation du contenu

Demande de rachat, soumission, extraits des registres de délibérations du Conseil Général d’Administration des Hospices Civils de Lyon, bordereau de créance, pétitions, avis du comité consultatif des Hospices Civils de Lyon, états des recettes générées par le rachat des rentes transférées, pièces de procédures, correspondance.

5 mars 1811 - 31 mars 1811

Cote/Cotes extrêmes

AC/1/MP/312

Date

1811-03-05-1811-03-31

Conditions d'accès

Communicable