Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
262/2002 : 95 rue Montesquieu 69007
263/2002 : 228 rte de Vienne 69008
264/2002 : 18 rue J. Serlin 69001
265/2002 : 12 rue de la Barre 69002
266/2002 : 64 av. des Frères Lumière 69008
267/2002 : 13 rue Julien 69003
269/2002 : 68 rue M. Bastié 69008
270/2002 : 110 rue P. Audry 69009
271/2002 : 14 bis rue des Deux Amants 69009
272/2002 : 4 rue Gasparin 69002
273/2002 : 26 rue Imbert Colomès 69001
275/2002 : 20 rue J. Bart, 43 rue Trarieux 69003
276/2002 : 71 rue Bugeaud 69006
277/2002 : 1 quai Mal Joffre 69002
278/2002 : 15 rue du Béal 69009
279/2002 : 3 imp. Bellefontaine 69009.
Mots clés typologiques