726WP/1-726WP/146
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations, démolitions, contentieux, acquisitions, cessions (1899-1957).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX :
- Ecoles : locations à la charge de la Ville : textes officiels, baux, devis, plans, notes de service, actes juridiques, correspondance (1870-1940)
- Ecoles primaires supérieures et lycée : locations à la charge de la Ville : textes officiels, état récapitulatif, plans, correspondance (1925-1944)
- Crèches et pouponnière : locations à la charge de la Ville : textes officiels, baux, devis, plans, correspondance (1906-1933)
- Edifices divers : dépôt de voirie ; poste de police : locations à la charge de la Ville : textes officiels, plans, correspondance (1926-1939)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières