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2746WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2746WP/1-2746WP/22

Date

1976-2016

Importance matérielle

2,6 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement de la direction de la Construction du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2746WP/14-2746WP/21

Date

1963-2011

Cote/Cotes extrêmes

2746WP/18-2746WP/21

Date

2003-2010

Factures à bons de commande, plans d'exécution (EXE), dossier des ouvrages exécutés concernant la Clinique de la Sauvegarde (DOE), projet, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2746WP/21

Date

2004-2010

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

installation sportive