Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Accessibilité des handicapés : comptes rendus de réunions de la commission extra-municipale (1981-1998), relations avec les associations (1979-1989), dossiers de subventions (1979-2000), réflexion sur la place de la personne handicapée (1985-1994).
- Association des Jardins ouvriers : dossiers de fonctionnement, dossiers de subventions, gestion des terrains (1934-2000).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Jardins ouvriers.
- Section de Sainte-Foy-lès-Lyon. Projet de fusion de l'association lyonnaise avec la section municipale, fonctionnement, attribution de terrains : réglements, notes, rapport d'activité, bilan financier, statuts, listes des membres du bureau et des sociétaires, comptes rendus moraux et financiers, correspondance (1980-1999).
- Règlement de la consommation d'eau, location et aménagement des terrains, dissolution des jardins de la Mouche : tableaux et fiches d'état des sommes dues par les sociétés et la Ville, délibérations, arrêtés du maire, cahiers d'inscription, correspondance (1934-1988).
- Attribution de subvention : délibérations, notes, correspondance (1962-1969).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires