2566W/1-2566W/210
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2004.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire déposés en 2004.
2004/95 132 avenue du 25ème RTS, M1, M2 (2004-2006)
2004/98 123 B rue de Sèze, M1 (2004-2007).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires