61WP/1-61WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : instructions relatives aux rémunérations salariales et aux indemnités 1948-1954 Prestations familiales 1940-1954 Mandatement 1953-1955 Impôt retenu à la source 1953-1954 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1953-1954
FINANCES - 3D
Date d’arrivée approximative : 1957
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Contributions versées pour les retraites du personnel municipal : versements effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) en 1953 :
- état nominatif des décomptes mensuels, état nominatif des décomptes annuels : documents mécanographiques 1953-1954
- agents ayant cessé leurs fonctions en décembre 1952 et en 1953 : versements effectués jusqu'à leur sortie de l'administration : bordereaux des décomptes individuels de versements, décomptes individuels de versements 1953 . situation comptable pour l'année 1953 : régularisation des comptes : correspondance, tableaux récapitulatifs des retenues 1954
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes