662WP/1-662WP/11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : minutes des séances 1962-1963
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances des 2 avril, 7 et 28 mai 1962 : rapports des commissions, délibérations du Conseil ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 1962
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes
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