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2949W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2949W/1-2949W/29

Date

2008-2016

Importance matérielle

3,9 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2949W/4-2949W/9

Date

2009-2015

Présentation du contenu

EI n° 02232

Opération n° 02232001

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés matières

équipement socio-culturel

Mots clés collectivités

Maison des jeunes et de la culture Confluence, MJC (Lyon, Rhône, France)

Dossiers de procédure des lots 1 à 16, relances, dossiers des candidats retenus des lots 1 et 2.

Cote/Cotes extrêmes

2949W/6

Date

2011-2014

Présentation du contenu

EI n° 02232

Opération n° 02232001

Dossier de procédure :
lot 1 à 16 (2011-2012) ;
relance des lots 2 et 16 (2011-2012) ;
dossier du candidat retenu :
lot 1, fondations spéciales, marché n° 128011 attribué à Soletanche Bachy Pieux (2011-2014),
lot 2, terrassements gros-œuvre, structure béton, plancher dalle portée, marché n° 128067 attribué à Acquadro Favier (2012-2014).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.