2914W/1-2914W73
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 27/01/2023
Présentation du contenu
1-69 : Dossiers accordés.
70-73 : Suivi juridique.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf, pour raison de sécurité publique, les articles 2914W/38 (dossier 2012/203), 2914W/41 (dossier 2012/233), 2914W/42, 2914W/58 (dossier 2012/376) et pour protection de la vie privée, les articles 2914W70 à 2914W/73 communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture des dossiers.
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2012/160 : Maison funéraire et commerce 116 rue du Commandant Charcot (2012-2016).
2012/161 : 14 rue Royale (2012).
2012/162 : 1 rue Tête d'Or (2012-2014).
2012/163 : Eglise réformée 50 rue Bancel (2012-2015).
2012/164 : Centre hospitalier Saint-Jean 290 route de Vienne, M1 (2012-2023).
2012/165 : 26 rue Cyrano, M2, M3, M4, M6 (2012-2022).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2023 (Communicabilité vérifiée)
[uniquement pour le dossier 2012/164]