1217 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1217WP/1-1217WP/208

Date

1790-1951

Importance matérielle

208

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : registres des délibérations, plumitifs.

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

1217WP/78

Date

1848

Présentation du contenu

Conseil municipal : registre des rapports et délibérations (20 janvier-10 février puis 19 juin-28 décembre).

Table alphabétique en début de registre.

Les délibérations datées du 2 mars 1848 au 6 juin 1848 se trouvent dans le registre coté 124 II 1.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 4 et numérisé en 2 Num 20

Mots clés matières

Mots clés typologiques