2162W/1-2162W/163
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1999 : déclarations de travaux exemptés de permis de construire.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1999 :
448/1999 : 14 rue Champagneux
449/1999 : 63 av. P. Santy
450/1999 : 3 rue de la Mignonne
451/1999 : 45 rue de Tourvielle
452/1999 : 84 av. P. Santy
453/1999 : 66 cours Vitton
454/1999 : 18 cours Lafayette.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires