Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1588 - 1589) Comptes de Guyot de Masso Frais de guerre
Comptabilité. - Compte de Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - Frais de guerre. - Avances aux capitaines " Jacques de Crémeaulx, dict monsieur de la Grange, de Chollier, Chappon, Mallezieu, de Sacconay, du Hault Villars, baron de Vaulx. " - folio 35 verso - Paiement " - à me Anthoine Bondio, sculteur, pour les armoyries qu'il faict pour la porte de Veze ". - folio 37 - Remboursement au voyer Bertrand Castel de ce qu'il a payé " pour la fourniture et munitions de la compagnie du cappitaine Malezieu que l'on a envoyé à Condrieu, pour la garde et tuicion d'icelle ". - folio 39 verso - Achat de " trois douzaines de draptz de fine thoille acheptée pour le service de monseigneur le duc de Nemours ". - folio 42 - Paiement -" à noble Jacques de la Roze, commissaire depputé par monseigneur de Nemours, pour la conduicte de trois cens Suisses, envoyés par son excellance, de duché de Bourgogne en ceste ville pour la garde d'icelle ". - folio 43 - Paiement de la compagnie du marquis de St-Sorlin. - Paiement aux capitaines des Suisses. - folio 45 - Paiement à " ung messagier secret qu'a esté envoyé en Daulphiné et qui a séjourné quelque temps pour descouvrir les actions, desseins et déportementz du collonnel Alphonse ". - Paiement à " Anthoine d'Abondio, tailleur d'ymages ". - folio 45 verso - Gages d'un " messagier secret, envoyé en l'armée de monseigneur le duc de Savoye, pour descouvrir les desseings de son altesse sur le sourd bruict qui couroit qu'elle se voulloit saisir de Grenoble ". - 30 juillet folio 47 verso - Paiement à " me Jehan Perressin, painctre, pour oeuvre qu'il a faict de son estat ". - folio 54 - Solde de la compagnie de Nicolas Pérard. - du 20 août 1589 folio 54 - Paiement - à " me Anthoine Abondio, sculteur, pour les armoyries qu'il faict pour les portes de la ville ". - août folio 28 - paiement de 51 écus, 19 sols. - folio 55 - Dépenses " pour ung disné, faict à l'hostel de ville, le XVII juillet dernier, que l'on a traicté les Suisses ". - folio 55 verso - Paiement - à " me Anthoine d'Abondy, sculteur ". - folio 27 - Dépense faite à Vaise, par " le sr de Saint-Vidal et sa compagnie ". - Avances aux capitaines " la Blache et la Lisse ". - folio 61 - Paiement au capitaine Saint Marc " pour la garnison qui est en la tour Sainte Collombe ". - Paiement à " Jehan Pillehotte, libraire. pour plusieurs impressions qu'il a faict, concernant le faict de la guerre ". - Voyage d'Aimé Morin à Trévoux et à Thoissey. Paiement " au sr Ridady, surnommé le cappitaine Lespine, pour distribuer à sa compagnie que va accompagner le canon, pour abattre les chasteaux de la Bussière et de Saillans ". - Gratification à un messager " pour avoir apporté lettres de la routte des trouppes du comte de Cruzilles ". - folio 67 verso - Paiement - à " Anthoine d'Abondio, sculteur ", pour les " armoiries qu'il faict aux portes de la ville ". - folio 69 - Avance " au cappitaine Saint-Marcq, gouverneur de Vienne, pour luy donner moyen de lever et entretenir une compagnie ". - folio 69 verso - Paiement " à ung messagier secret qu'a esté envoyé en l'armée de Alphonse Corse, à cause du siège de Pipet. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes