1106 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1106WP/1-1106WP/23

Date

1943-1976

Description physique

Notes contenant : 1-30

Importance matérielle

23

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 756 et 525

Versant ou donateur : Mairie du 8ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Mairies des 7ème et 8ème arrondissements : contributions : taxe foncière, taxe d'habitation, taxe professionnelle (1975) ; matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties (1943-1976)

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1106WP/5

Cote/Cotes extrêmes

1106WP/5

Date

1943-1976

Présentation du contenu

IMPOTS DIRECTS : cadastre : matrice des propriétés bâties et non-bâties du 8ème arrondissement : 1er secteur Monplaisir-Ouest (1er et 2ème volumes) : registres 1943-1976

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières