Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1556 - 1557) Comptes de François Coulaud
Comptabilité -" Compte neufviesme de Françoys Coulaud, receveur des deniers communs, dons et octrois de la ville et communaulté de Lyon, de la recepte des deniers patrimonyaulx et propre domayne de la dicte ville seullement, et de la despense sur ce faicte, pour ung an entier, commençant le premier jour d'octobre mil cinq cens cinquante-six, et finissant le dernier septembre mil cinq cens cinquante-sept, ledit compte présenté pardevant vous, Monseigneur le séneschal de Lyon ou vostre lieutenant, gens et officiers du Roy audit lieu, et conseillers de ladicte ville, commis et depputez par icelluy seigneur, pour icelluy compte examiner et clorre. " - Recettes : reliquat de l'exercice précédent, garbeau de l'épicerie ; gabelle du VIIIe et XXe du vin, " aussi des hostelleries et ratelliers de la boucherie, bestes vifves et droits de taulieu, au lieu de la gabelle des chevaulx ; des bledz et farines, fusterye, revenderye et harengerye et poisson sallé, cellerie, ferraterie, bourlerie, paille, foing, pierre et chault ; poissonnerye fresche, canabasserye et corderye ; de la grand'ferme, soubz laquelle est comprinse la mercerie, espicerie, droguerie, de layne, pincterie et bacterie, rits, amendres, huille d'olyve, figues, raisins, orenges et autres fruitz venans du pays bas, ensemble aussi la pelleterie et cordouanerie, espinolerie, pappier, laynes, parchemyns et chappellorie. " -" Recettes du greffe des insinuations des ventes perpétuelles, donations et testaments, acquis du Roy au proffit de ladicte ville ; rève cartulaire et imposition forayne, nouvellement acquise du Roy, en laquelle sont comprins les ports de la séneschaulcée dudit Lyon et pais de Beaujolloys, deppendant de la maistrise des ports ; cens, servis, pensions et louages ; vente de pensions. " - Dépenses : (V. les pièces justificatives cc. 1037 - 1044.)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes