2213W/1-2213W/273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
274/2000 : 11 rue Viala 69003, M1 (2000-2007)
275/2000 : 32 rue de la Garenne 69005 (2000)
276/2000 : 18 rue de l'Argonne 69008 (2000)
277/2000 : 82 rue E. Herriot 69002 (2000-2002).
Mots clés typologiques