2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/482 à 2008/509.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/18

Date

2008-2011

Présentation du contenu

2008/482 : 405 avenue Jean Jaurès (2008).
2008/483 : 32 rue de Condé (2008-2009).
2008/484 : 22 rue Childebert (2008).
2008/485 : 64 rue André Bollier (2008).
2008/488 : 211 route de Vienne (2008).
2008/489 : 2 place Ennemond Fousseret (2008).
2008/490 : 12 rue du Griffon (2008).
2008/491 : 41 rue de Brest (2008).
2008/493 : 6 rue Gigodot (2008-2009).
2008/494 : 149 rue Bataille (2008).
2008/495 : 54 route de Genas (2008).
2008/496 : 4 rue Santos Dumont (2008).
2008/497 : 34-36 rue de l'Abbé Boisard (2008).
2008/498 : 19 rue Thomassin (2008).
2008/499 : 11 rue Chavanne (2008).
2008/500 : 46 route de Vienne (2008).
2008/501 : 203 avenue 25ème Régiment des Tirailleurs Sénégalais (2008).
2008/502 : 52 rue de la République (2008-2011).
2008/503 : 2 rue Stella (2008).
2008/504 : 48 avenue des Frères Lumière (2008).
2008/505 : Banque Crédit lyonnais 150 bvd de la Croix-Rousse (2008-2009).
2008/506 : 5 rue Victor Hugo (2008).
2008/507 : 5 rue Diderot (2008).
2008/509 : 64 rue de la République (2008).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques