Aide à la recherche

2651W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2007

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2651W/1-145

Date

2007-2017

Importance matérielle

145 boîtes.

19,7 ml.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.

Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Permis de construire : dossiers 2007/15 à 2007/18.

Cote/Cotes extrêmes

2651W/4

Présentation du contenu

2007/15 : 12 rue Mulet (2007-2010)
2007/16 : 109 rue Bataille (2007-2008)
2007/17 : 14 rue de la Favorite (2007)
2007/18 : 122 rue P. Valdo, PD 2007/5 (2007-2009).

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir