1093 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1093WP/1-1093WP/102

Date

1926-1983

Description physique

Notes contenant : 396-487

Importance matérielle

105

Origine

Circulation - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 698

Versant ou donateur : Circulation - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Circulation et stationnement : réglementation ; signalisation ; statistiques ; administration du service 1926-1982
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi 1974-1983

POLICE MUNICIPALE - 8D

Note sur le classement : Classé en décembre 1995.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 1093WP/8-53 ont été éliminés le 07/12/2016 (cf BE 2016/71).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1093WP/65

Cote/Cotes extrêmes

1093WP/65

Date

1967-1978

Présentation du contenu

CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réseau routier : - routes nationales et départementales : correspondance, rapports, statistiques, plan 1977-1978 ; - complexe routier de l'agglomération lyonnaise : création et aménagement : correspondance, rapports, textes officiels, plan, statuts 1967-1968

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français