404 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

404W/1-404W/52

Date

1955-1991

Importance matérielle

52

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00781.1

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1980 : permis de construire, "affaires diverses", avis de principe, permis de démolir, correspondance (1955-1991).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

404W/32

Cote/Cotes extrêmes

404W/32

Date

1980-1983

Présentation du contenu

Permis de construire 1980

307/1980 : 32 à 36 route de Genas 69003, M 239/1981.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français