1604WP - Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire, et de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement urbain

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Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/46

Autres Cotes

1604WP/1-1604WP/45 (Ancienne cote)

Date

1983-1998, 1961

Importance matérielle

3 ml;25 boîtes

Origine

Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

Modalités d'entrées

Versement de décembre 1998.

Présentation du contenu

1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.

Autre instrument de recherche

1938 WP

Informations sur le traitement

Traité en 2021.

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/43-1604WP/46

Date

1990-1996

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/45-1604WP/46

Autres Cotes

1604WP/44 (Ancienne cote)

Date

1994-1996

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Chrono du 30/01/1995 au 11/09/1995.

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/45

Autres Cotes

1604WP/44 (Ancienne cote)

Date

1995

Présentation du contenu

Correspondance.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)