374W/1-374W/58
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 492.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Accords préalables 1967
1/1967 : 56-58 rue Delandine, cours Bayard 69002 (1966-1967)
3/1967 : rue Boileau, rue du Pensionnat 69003 (1963-1967)
5/1967 : 26 rue des Poncettes 69005 (1967)
6/1967 : 59 rue Baraban 69003 (1967)
7/1967 : 25 rue J. Broquin 69006, AP 14/1968 et 73/1968 (1967-1968)
8/1967 : 28 rue V. Sardou 69007 (1967-1968)
10/1967 : 28 rue de l'Abondance, rue Garibaldi, rue Boileau 69006 (1966-1967)
11/1967 : 31 rue E. Pons 69004 (1966-1969)
12/1967 : Hôtel des Finances rue C. Biennier, rue Sala 69002, AP 48/1968, AP 12/1969, AP 5/1970 (1967-1970).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires