1565WP - Direction des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

1565WP/1-1565WP/13

Date

1935-1995

Importance matérielle

1,80 ml

13 boîtes

Origine

Direction des Affaires culturelles

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 4, 5, 6, 9, 10, 11 : délai de 50 ans (protection de la vie privée)

Informations sur le traitement

Traité en 2019

Secteur culturel : suivi du budget 1992, subventions.

Cote/Cotes extrêmes

1565WP/13

Date

1982-1993

Présentation du contenu

Documents préparatoires, tableaux, récapitulatifs, listes, notes, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières