2770W/1-134
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
1-132 : permis de construire (2009-2019)
133-134 : recours gracieux (2009-2014)
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2770W/133-134 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recours gracieux instruits entre 2009 et 2014 sur les permis de construire de 2009.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/344 : Résidence étudiante 39 rue Victor Hugo, requérant M. et Mme Château (2010).
2009/370 : 37 rue Henon, requérant Delastre et Associés (2010).
2009/389 : 12 rue des Noyers, requérants M. et Mme Saint-Bonnet, M. Joly (2010-2013).
2009/424 : 46 rue Jeanne d'Arc, requérants Maître Peyrot, Conseil de la SA Talagrand (2010).
2009/438 : 71 rue Benoist Mary, requérant M. Vercoustre (2010-2011).
2009/439 : 105 cours du Docteur Long, requérant Maître Albisson, église Evangélique Libre, M. Gilles Bontemps (2010)..
2009/439, 2009/439 T1 : 105 cours du Docteur Long, requérant M. Gilles Bontemps (2010-2013).
2009/442 : 28 rue de l'Argonne, requérant M. Florence Pascual (2010-2012).
2009/445 : 9-11 rue du Bocage, requérants M. et Mme Noiret (2010).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).