2140 WP - Service des mairies d'arrondissement (SMA)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2140WP/1-2140WP/9

Date

1994-2007

Importance matérielle

9

Origine

Service des mairies d'arrondissement.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement.

Type d'entrée : Versement.

Présentation du contenu

Elections politiques et professionnelles (1994-2002).

Délégation de signature : arrêtés du Maire (2001-2007).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Etat civil. Délégation de signature aux élus d'arrondissement. Délégation de signature aux agents municipaux.

Cote/Cotes extrêmes

2140WP/9

Date

2001-2007

Présentation du contenu

Arrêtés du maire. Arrêtés des maires des 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés typologiques