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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/940 à 2008/963.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/34

Date

2008-2011

Présentation du contenu

2008/940 : 87 avenue Maréchal de Saxe (2008).
2008/941 : Banque populaire Loire et lyonnais 81 avenue des Frères Lumière (2008).
2008/942 : 26 quai Claude Bernard (2008).
2008/944 : 11 rue Ferrachat (2008).
2008/945 : 28 boulevard Pinel (2008).
2008/946 : 27 montée du Chemin Neuf (2008).
2008/947 : 267 rue Duguesclin (2008).
2008/948 : 62-64 cours Albert Thomas (2008).
2008/949 : 12 rue Duroc (2008-2011).
2008/950 : 28 rue de la République (2008).
2008/951 : 3 place Pierre Renaudel (2008).
2008/953 : 68 rue Philippe de Lassalle (2008-2009).
2008/955 : 30 rue du Mail (2008).
2008/956 : 24 rue Franklin (2008).
2008/957 : 35 Grande rue de Vaise (2008).
2008/958 : 2 rue des Fargues (2008).
2008/959 : 100-104 avenue Debourg (2008).
2008/961 : 155 cours Albert Thomas (2008-2010).
2008/963 : 39 rue Saint-Jean (2008).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme