2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/940 à 2008/963.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/34

Date

2008-2011

Présentation du contenu

2008/940 : 87 avenue Maréchal de Saxe (2008).
2008/941 : Banque populaire Loire et lyonnais 81 avenue des Frères Lumière (2008).
2008/942 : 26 quai Claude Bernard (2008).
2008/944 : 11 rue Ferrachat (2008).
2008/945 : 28 boulevard Pinel (2008).
2008/946 : 27 montée du Chemin Neuf (2008).
2008/947 : 267 rue Duguesclin (2008).
2008/948 : 62-64 cours Albert Thomas (2008).
2008/949 : 12 rue Duroc (2008-2011).
2008/950 : 28 rue de la République (2008).
2008/951 : 3 place Pierre Renaudel (2008).
2008/953 : 68 rue Philippe de Lassalle (2008-2009).
2008/955 : 30 rue du Mail (2008).
2008/956 : 24 rue Franklin (2008).
2008/957 : 35 Grande rue de Vaise (2008).
2008/958 : 2 rue des Fargues (2008).
2008/959 : 100-104 avenue Debourg (2008).
2008/961 : 155 cours Albert Thomas (2008-2010).
2008/963 : 39 rue Saint-Jean (2008).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques