2249 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2249WP/1-2249WP/59

Date

1986-2009

Importance matérielle

59

Origine

Direction des Finances

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Finances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service programmation. Programmes pluriannuels d'investissement (PPI) et plans d'équipements pluriannuels (PEP) : subventions d'équipement, suivi de la programmation, suivi des demandes de réalisation de travaux, opérations individualisées.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2249WP/43

Cote/Cotes extrêmes

2249WP/43

Date

1990-2000

Présentation du contenu

Suivi par opérations individualisées (sports) : correspondance, rapports, délibérations.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français