Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rénovation (opération 02061643) : permis de démolir, permis de construire (PC), dossier de sécurité pour l'aménagement de l'espace VIP, validation du projet volet paysage, plan de recollement avec intégration des tuyauteries en façade ouest (2005-2007).
Extension des locaux (opération 02061572) : procès verbaux de levée de réserves lots 1,3,4,6,7,8,9 (2001).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières