
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00303.5
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1963
128/1963 : 59 rue de l'Ordre 69003, P 41/1965 et 509/1966, T 512/1965, M 139/1966 (1963-1969)
129/1963 : 17 rue A. Péricaud 69008 (1963-1964)
131/1963 : 55 rue Hénon 69004 (1963-1967)
132/1963 . 26 ch. St-Simon 69005 (1963-1965)
133/1965 : 221 av. Berthelot 69008 (1963-1966)
134/1963 : 31 bis- 31 ter ch. Feuillat 69003 (1963-1971)
135/1963 : 18 rue P. Corneille 69006, P 471/1965 et 369/1964 (1963-1967)
136/1963 : 40 crs du Dr Long 69003, T 25/1965, M 208/1965, 276/1964 et 543/1963 (1963-1967)
137/1963 : 17 rue Duguesclin, rue Barrême 69006 (1963-1981).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires