370 W

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Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

370W/14

Cote/Cotes extrêmes

370W/14

Date

1963-1981

Présentation du contenu

Permis de construire 1963

128/1963 : 59 rue de l'Ordre 69003, P 41/1965 et 509/1966, T 512/1965, M 139/1966 (1963-1969)

129/1963 : 17 rue A. Péricaud 69008 (1963-1964)

131/1963 : 55 rue Hénon 69004 (1963-1967)

132/1963 . 26 ch. St-Simon 69005 (1963-1965)

133/1965 : 221 av. Berthelot 69008 (1963-1966)

134/1963 : 31 bis- 31 ter ch. Feuillat 69003 (1963-1971)

135/1963 : 18 rue P. Corneille 69006, P 471/1965 et 369/1964 (1963-1967)

136/1963 : 40 crs du Dr Long 69003, T 25/1965, M 208/1965, 276/1964 et 543/1963 (1963-1967)

137/1963 : 17 rue Duguesclin, rue Barrême 69006 (1963-1981).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français