2332 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2332WP/1-2332WP/60

Date

2000-2010

Importance matérielle

60

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Education

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Vie associative, cellule Patrimoine et inscriptions : conventions d'occupation des locaux scolaires, inscriptions scolaires.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2332WP/28

Cote/Cotes extrêmes

2332WP/28

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Gestion du patrimoine immobilier scolaire. Suivi des conventions d'occupation des locaux scolaires par des organismes extérieurs : conventions d'occupation, 1er, 2ème arrondissements.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français