2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le Bar Henri IV, 1 rue Henri IV.
Ninkasi, 1 rue Henri IV.
L'Escapade, 6 rue Henri IV.
Hôtel Restaurant de la Haute Loire, 7 rue Henri IV.
Noboru, 28 rue Henri Germain.
Le Cousin Germain, 28 rue Henri Germain.
brasserie République, 1 place de l'Hôpital.
Bar de la Presse, 2 place de l'Hôpital.
Restaurant de L'hôtel Dieu, 2 place de l'Hôpital.
Le Broc Café, 2 place de l'Hôpital.
Délices de Bellecour le Plazza, 3 place de l'Hôpital.
Café des Jacobins, 3 place des Jacobins.
Le Carreau des halles, 21 quai Jean Moulin.
Le Mal assis, 4 rue Jean de Tournes.
chocolaterie 7 rue Jean de Tournes.
charcutier 7 rue Jean de Tournes.
La Potinière, 8 rue Jean de Tournes.
Genty, 9 rue Jean de Tournes.
La Crêpe d'or, 1 rue Laurencin.
La Ruche, 3 rue Laurencin.
Restaurant 5 rue Laurencin.
La Crèmerie, 6 rue Laurencin.
La maison du Chocolat, 6 rue Laurencin.
Le Scorensen, 9 rue Laurencin.
La Cuisine d'Alice Ceccaldi, 9 rue Laurencin.
Noeud pap, 9 rue Laurencin.
Le Laurencin, 11 rue Laurencin.
Le Chalet, 14 rue Marc-Antoine Petit.
Café de l'avenir, 25 rue Marc-Antoine Petit.
Chez Hadj, 29 rue Marc-Antoine Petit.
Café billard d'Ainay, 1 quai Maréchal Joffre.
All Sport Café, 12 quai Maréchal Joffre.
vente ambulante, pont Maréchal Juin.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.