895WP/1-895WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00630
Versant ou donateur : Congés maladie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : congés maladie, accidents du travail (dont incendie de la raffinerie de Feyzin) ; Comité hygiène et sécurité 1929-1982
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- Contentieux : attribution d'une rente : textes officiels, correspondance (1975-1980)
- Contentieux : textes officiels, rapports, correspondance (1978-1981)
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1981
Langue des unités documentaires
Mots clés matières