2009WP/1-2009WP/52
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du service juridique et contentieux :
- Secrétariat : notes de service, comptes rendus de réunion, correspondance.
- Personnel : CRM.
- Dossiers de contentieux.
- Avis juridiques.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance du carillonneur municipal André Combe avec l'administration municipale, programmation des concerts (1953-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires
Documents en relation
50II : Fonds André Combe (non classé).
1546WP/274
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