
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08018
Opération n° 0801800a et 60021768
Dossiers de procédure et du candidat retenu. -
Mission de maîtrise d'œuvre, marché n° 138017 attribué au groupement Tellitech Bet, Vintech, Etud'elec (2012-2013).
Lot 1, désamiantage, marché n° U3DC01 attribué à SNEF electric flux (2013-2016).
Lot 2, chauffage, marché n° 138183 attribué au groupement Air CF SARL, E.RE.A EURL (2013-2016).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières